Déposée le 18 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Vannier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HMY VANNIER GROUPE HMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vannier domicilié(e) 3 rue de Buire - 80200 - PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 639 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Reed Smith LLP domicilié(e) 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque HMY VANNIER GROUPE HMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vannier, Société Anonyme - 3 rue de Buire - 80200 - PERONNE - France - SIREN 778151639
Reed Smith LLP - 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 7 février 2005 - Gage constitué n°407211 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Inscription le 16 mai 2011 - Gage constitué n°549499 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 16 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°549498 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2523018 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 8 novembre 2013 - Gage constitué n°612661 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08
Inscription le 26 février 2014 - Changement de dénomination n°619574 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619572 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Inscription le 2 novembre 2016 - Constitution de gage n°688466 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02
Inscription le 5 mars 2018 - Radiation de gage n°717954 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; comptoirs (tables) ; présentoirs (gondoles), rayonnages. Conception de mobilier.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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